Crime sexuels et société à la fin de l’Ancien Régime

Essai d’histoire moderne par Enora Peronneau Saint-Jalmes.

Tout n’était donc pas si sombre …

L’image classique de l’Ancien Régime, finalement peu touchée par les apports de la science des dernières décennies et en premier lieu les travaux de F. Furet, reste dégradée. Avant 1789, tout y est barbarie, oppression, inégalité et injustice. Nous ne prétendons pas voir pu nous dégager entièrement de cette vision, notamment en matière de justice. Et si en plus c’est de crimes sexuels qu’il faut parler, nous en sommes restés à un mélange « absence de plaintes, honte et marginalisation des victimes » comme la norme en France (et sans doute partout ailleurs). La lecture du présent livre a radicalement changé notre point de vue. Grâce d’abord à son apport de connaissances (et notre capital de départ était fort maigre) mais aussi à la faveur d’une méthodologie équilibrée qui ne place pas au premier rang de ses préoccupation des considérations politiques (et donc de pouvoir).

Le premier chapitre s’intéresse au crime en lui-même : qu’est-ce qu ‘un viol à la fin de la période moderne en France ? C’est un crime royal, relevant donc de la justice royale agissant au niveau local (la justice seigneuriale doit se dessaisir), qui en cas d’appel est traité par les parlements. Dans ce livre, qui se base sur l’étude de 31 cas (pas tous jugés) et qui sont situés principalement dans l’Yonne actuelle (Sens et Auxerre), c’est le Parlement de Paris qui est compétent. Si des religieux sont inculpés, il y a une procédure conjointe avec les tribunaux ecclésiastiques de l’évêché (cas des « incestes spirituels », quand un religieux est un peu trop proche des paroissiennes ….). Ce crime est donc à catégoriser, à mettre dans son environnement et à faire constater (par différents moyens, dont l’expertise médicale à la demande de la victime ou du ministère public p. 93).

Puis l’auteur s’intéressent aux différents acteurs de l’information et de l’action en justice que sont le demandeur (il n’y a pas de statut de victime encore et le demandeur n’est pas forcément la victime, qui peut être mineure par exemple), le défendeur (accusé) et le témoin. E. Peronneau Saint-Jalmes détaille ensuite le devenir des plaintes en première instance et en appel (et comment les appels se concluent). Si la peine pour viol est la mort, cette dernière est rarement appliquée et les peines prononcées vont du blâme à la peine de galères à vie en passant par des bannissements plus ou moins longs et lointains (p. 95-100).

Le quatrième chapitre met en lumière l’environnement social des viols et des tentatives de viol. En général, victime et coupable se connaissent, vivent dans le même quartier ou dans les mêmes cercles. Honneur et déshonneur, en plus de la paix sociale, sont alors en question. Le chapitre suivant interroge les représentations collectives (dont la relation des crimes au travers de « canards sanglants », des feuillets sensationnalistes vendus par des marchands ambulants) avant de passer à l’évolution d’un crime social à un crime intime, une évolution où la morale bourgeoise en développement à la fin du XVIIIe siècle joue un très grand rôle.

Enfin, dans une troisième et dernière partie, E. Peronneau Saint-Jalmes analyse les trajectoire des victimes et des accusés présumés après le crime et après le procès entre stigmatisation (l’entêtant soupçon) et intégration des victimes (la plupart se marient) et le soutient aux accusés, les liens qu’ils peuvent encore avoir avec les victimes (comme d’autres actions en justice) et comment les crimes sont oubliés ou remémorés. Les notes (sans doute très réduites par rapport au mémoire universitaire qui est la base du livre), les annexes les bibliographies et un index renforcent un volume comprenant 300 pages de texte.

La qualité première du livre tient au fait qu’il balaie un très large spectre qui va du droit (un peu) au devenir des justiciables en passant par la pratique concrète de la justice, au procès certes secret et à la méthode arbitraire, mais qui n’est pas pour autant tyrannique, désintéressée de la vérité et de l’innocence ou encore détachée des nécessités sociales. Le relatif faible nombre de cas relativise les statistiques présentées dans le livre mais leur diversité (sur plusieurs décennies) permet tout de même d’avoir un large panorama, avec une grande diversité d’accusés mais majoritairement des victimes mineures (c’est à dire de moins de 25 ans) et deux hommes victimes de sodomie (mais pas de viol, qui n’existe que pour les victimes féminines). Ce qui étonne par contre, c’est la rapide conclusion des cas : en général en moins d’un ans (y compris en cas d’accord entre les parties).

L’auteur fait aussi bien ressortir le problème de la passivité de la victime (p. 208) : c’est à la fois une condition pour être victime mais aussi le nid du soupçon de collusion avec l’accusé (qui n’en serait alors plus un). Les conclusions de l’étude du devenir des victimes contredit (au XVIIIe siècle) l’idée d’une réprobation de ces dernières (mariages, enfants, peu de mobilité géographique donc maintient des réseaux de solidarité) et c’est sans doute la plus grande avancée de cet essai.

Il y a quelques termes juridiques à appréhender pour le profane, quelques problèmes de cohérence formelle, très peu de tournures maladroites (p. 206 par exemple, mais une très belle inscription dans le débat historiographique avec Vigarello et Ariès p. 145-146) donnant un très beau résultat, très clair sur le fonctionnement de la justice d’Ancien Régime, remuant des préjugés et remettant à leur place ceux qui prennent plaisir à gifler leur grand-mère.

(les crimes sexuels ne représentent que 2% des procédures judiciaires …8)